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CETIFOR
propose un
contrat de visite contractuelle par an comprenant :
Contrôle de l'équipement électromécanique
Contrôle du fonctionnement biologique
Nettoyage du module technique et des éléments
Extraction des boues
Analyse DCO par un laboratoire agréé
(Demande chimique en oxygène)
Analyse MES par un laboratoire agréé (Matière
en suspension)
En
plus des visités périodiques, sur simple appel de l'utilisateur, CETIFOR
interviendra pour tout dépannage et réparations et ce, dans les trois jours
suivant l'appel.
CONTRAT DE SERVICE
Facturation normale des
heures de main-d'œuvre (le forfait du déplacement annuel est inclus).
EXCLUSION
Ne sont pas pris en
charge dans le présent contrat :
La main d'œuvre
nécessitée pour le remplacement des pièces*.
Les frais de déplacement
de l'exécutant pour les interventions non contractuelles*.
La fourniture de toutes
pièces ou produits consommables.
La structure de
l’installation ainsi que les réseaux hydrauliques de celle-ci, aussi bien en
amont qu'en aval, ainsi que la ligne électrique.
Le présent contrat
n'oblige pas à obtenir un résultat de traitement, ce dernier étant lié au
Certificat de Conformité du constructeur et au suivi des instructions par
l’utilisateur. Les taxes, redevances, indemnités, honoraires, frais de
contrôle, d'analyse dus par suite de l'existence ou d'un fonctionnement
quelconque de l'installation.
Faute de règlement dans
les quinze jours lors du renouvellement de l’abonnement ou de la
présentation d'une facture de prestations ou de fournitures non
contractuelles, CETIFOR se trouverait dégagé de toute obligation vis-à-vis
du souscripteur sans préjudice des sommes dues, ainsi que les honoraires des
auxiliaires de justice qui seraient à la charge exclusive du souscripteur. |
